Mentions légales
Mentions légales
Informations conformément au § 5 DDG (loi allemande sur les services numériques).
Prestataire de services
COMPBRAIN (en cours de création). Les prestataires de services sont :
Paul Spenlen, Promenadenweg 87, 53175 Bonn
Christopher Mertens, Metzer Straße 6, 40476 Düsseldorf
E-mail: info@compbrain.de
Téléphone: +49 15567 600738
Contact
Numéro de TVA intracommunautaire
Un numéro de TVA au sens du § 27 a de la loi allemande sur la TVA n’existe pas encore, la société étant en cours de création.
Responsable éditorial (§ 18 al. 2 MStV)
Paul Spenlen et Christopher Mertens, adresses comme ci-dessus.
Règlement des litiges de consommation
Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.
Responsabilité quant aux contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au § 7 al. 1 DDG et au droit commun. Selon les §§ 8 à 10 DDG, nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances révélant une activité illicite.
Responsabilité quant aux liens
Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers dont nous ne maîtrisons pas le contenu. La responsabilité du contenu des pages liées incombe toujours à leur fournisseur ou exploitant respectif.
Droit d’auteur
Les contenus et œuvres créés par l’exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de leur auteur ou créateur respectif.